Marque renouvelée - Marque en vigueur

H.M.S. Home Médical Service
HOME MEDICAL SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
3415380
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/03/2026
H.M.S. Home Médical Service de HOME MEDICAL SERVICE

Présentation de la marque H.M.S. Home Médical Service

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « H.M.S. Home Médical Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE domicilié(e) Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé - 59120 - LOOS-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 695 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LECLERCQ AVOCAT, M. LECLERCQ JEAN domicilié(e) 146 rue Nationale - 59800 - LILLE - France.

La marque H.M.S. Home Médical Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H.M.S. Home Médical Service arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

HOME MEDICAL SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : POTENCE 2.0 , MULTICOOL , FORTISSIMO , HOME MEDICAL SERVICE , HOME MEDICAL SERVICE , FORTISSIMO , LIT-RELEVEUR


HOME MEDICAL SERVICE, SAS - Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé - 59120 - LOOS-LEZ-LILLE - France - SIREN 314695958


LECLERCQ AVOCAT, M. LECLERCQ JEAN - 146 rue Nationale - 59800 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 17 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659610 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599540 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12

– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.